Nous avons ajouté le sous-menu "Arrêtés" au menu "La vie municipale" afin de vous offrir un espace regroupant l'ensemble des arrêtés pris sur la commune. Ceux -ci seront présentés du plus récent au plus ancien.

Vous trouverez, dès ce jour, deux nouveaux arrêtés portant sur la divagation et la circulation des animaux domestiques et sur les nuisances sonores.

Bonne lecture.

En décembre 2015, le conseil communautaire du Grand Dole a prescrit

l'élaboration simultanée d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) et d'un

Règlement Local de Publicité (RLP) intercommunaux.

Le PLUI a été approuvé en décembre 2019 mais la démarche pour le RLPi

a été suspendue en 2017, à l'issue de la phase de diagnostic.

Une reprise du projet a été lancée début 2021 et les communes du Grand

Dole débattent actuellement des orientations qui ont été présentées en

2017, présentation renouvelée en Conférence des maires le 1er avril

dernier.

Dans la continuité de ces orientations, une première version de la partie

réglementaire a été rédigée et permet aujourd'hui de mener une

concertation.

Une réunion publique se tiendra le mardi 1er juin 2021 à 18h, salle Edgar Faure à l'hôtel du Ville de Dole.

Attention, en raison de la situation sanitaire, il est demandé aux participants de confirmer leur présence : concertation.rlpi@grand-dole.fr

Le projet de RLPI est consultable ici : https://www.grand-dole.fr/615/