peche_arrete peche général 2026
_peche_arrete de réserves sur domaines privés_2 ans_2026_2027
peche_arrete peche autorisant la peche de la carpe de nuit 2026
Arrêté préfectoral portant autorisation de modifier un système de vidéoprotection
Autorisation pour l'ajout de 4 caméras sur la voie publique au 24/09/25
ARRETE PREF N 39 2025 174 - DERMATOSE NODULAIRE
AVEC LISTE COMMUNES SITUEES EN ZONE DE SURVEILLANCE
ARRETE PREF N 39 2025 161 DERMATOSE NODULAIRE
DETERMINANT UNE ZONE REGLEMENTEE SUITE A UNE DECLARATION D'INFECTION DE DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSE BOVINE
ARRETE N° 2025-05-26-002 OUVERTURE ET CLOTURE CHASSE
2025-2026
l'arrêté inter préfectoral d'autorisation délivré à VNF concernant le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du canal du Rhône au Rhin
Arrêté n° 2023-12-04-002 fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024 et 2025
Arrêté Préfectoral N°16-03-2023-001
Arrêté portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du Code de l'environnement relatif à l'entretien du Bief Noir
Syndicat Mixte Doubs Loue- Déclaration d'intéret général - Entretien du Bief Noir
Entretien de la végétation et des abords des ponts entre Aumur et Abergement La Ronce du 20 janvier 2023