Le conseil municipal se réunit, en général, le dernier mardi du mois.


Les séances du conseil municipal sont publiques.

 

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Réunion du conseil municipal : 

Mardi 26 septembre à 18h30

 

ORDRE DU JOUR

–  INFORMATIONS DIVERSES :

-Lecture de différentes lettres de remerciements - Effectifs de l’école d’ABERGEMENT LA RONCE à la rentrée de septembre 2017 - Scolarisation des élèves d’ABERGEMENT LA RONCE dans les écoles de TAVAUX et DOLE : pas de participation demandée pour les frais de scolarisation – Suivi du chantier relatif aux anciens vestiaires du stade

 

– FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

PERSONNEL :

- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP),

- Création de postes sous réserve de l’avis de la Commission Administrative Paritaire du Centre de gestion du Jura : postes non pourvus

- Examen de la convention de mise à disposition de personnel suite au transfert de compétence « Restauration Scolaire ».

ÉCOLE :

- Adhésion au service mutualisé : Technologies d’Information et de Communication pour l’Enseignement (TICE) proposé par le SIDEC dans le cadre de l’École Numérique,

- Modification des délibérations du 20/07/2017 (adhésion service mutualisé TICE du SIDEC) et du 30/06/2017 (demande de subvention pour l’équipement « École numérique »).

- Modification de la délibération du 26/01/2016 (adhésion au service SIDECBOX du SITIC du SIDEC)

- Examen de la convention de partenariat pour l’étude relative à la qualification du Bief Noir

- Examen de la convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la Fondation 30 millions d’amis

- Décision modificative : Intégration de l’affaire SIDEC Eclairage Public IMPASSE DES GRILLES

- Bal du 13 juillet 2018

- Récompenses aux examens jusqu’au baccalauréat (complément)

-  Subvention aux associations de septembre 2017 à août 2018 (complément)

- Subvention organisation fête patronale 2017 (complément)

- Acceptation d’un remboursement téléphonie

- Emplacement de la future cabine à livres

- Dénonciation du bail commercial du local vente Boulangerie à échéance

- Examen de deux demandes de mise à disposition de la Salle des Fêtes pour l’organisation de lotos

 

– PATRIMOINE COMMUNAL :

RÉSULTATS DES APPELS D’OFFRES pour : - Exploitation et Maintenance de chauffage des installations thermiques, d’eau chaude sanitaire et de traitement de l’eau des bâtiments communaux - Rénovation du système de chauffage de l’église.

 

MAISON 2 RUE DE DAMPARIS : mise en place d’une PAC, changement des portes et fenêtres

ÉGLISE : mise en place de soubassements

 

– URBANISME : Information sur plusieurs demandes d’intention d’aliéner