Le conseil municipal se réunit, en général, le dernier mardi du mois.


Les séances du conseil municipal sont publiques.

 

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Réunion du conseil municipal : 

MARDI 11 DÉCEMBRE 2018 à 18h30

 

ORDRE DU JOUR

 

- QUESTIONS DIVERSES : Lecture de plusieurs lettres de remerciements - Lecture de courriers relatifs à l'installation des compteurs LINKY - Lecture de la lettre du Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse.

 

- FINANCES - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Récompenses aux examens (complément) - Subventions aux associations de septembre 2018 à août 2019 (complément + examen de nouvelles demandes) - Examen de deux demandes de mise à disposition de la Salle des Fêtes pour l'organisation de lotos - Examen d'un courrier de la Fondation 30 millions d'amis (convention de stérilisation et d'identification des chats errants) - Remboursement d'un dépôt de garantie suite au départ d'un locataire - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association JURA SERVICE - Etat des crédits reportés sur les budgets 2018 - Subvention 2018 pour le Téléthon - Participation de la commune pour les enfants et les adolescents (jusqu'à 18 ans) fréquentant un centre aéré ou effectuant un séjour dans une colonie de vacances - Participation de la commune pour les enfants et les adolescents (jusqu'à 18 ans) ayant une activité extrascolaire - Subvention aux élèves fréquentant le collège ou le lycée et participant à un voyage, séjour linguistique ou autre, durant l'année scolaire - Allocation pour les frais de scolarité 2018-2019 - Charges d'entretien des locaux et abords de la Résidence du Canal - Cartes avantages jeunes

 

- ÉDUCATION - PETITE ENFANCE : Spectacle de Noël pour les élèves de l'école - Renouvellement de la convention Côté Cour de septembre 2018 à juin 2019

 

- FORÊT : Examen du programme en forêt 2019

 

- URBANISME : Information sur plusieurs demandes d'intention d'aliéner.

 

 

En mairie, le 06 décembre 2018