Le conseil municipal se réunit, en général, le dernier mardi du mois.


Les séances du conseil municipal sont publiques.

 

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Réunion du conseil municipal : 

Mardi 05 décembre 2017

 

 

ORDRE DU JOUR

 

QUESTIONS DIVERSES :

- Lecture de deux lettres de remerciements 

- Illuminations de Noël

– Date des vœux 2018

– Avancement projet «cabine à livres », suite à dépose du terminal téléphonique

FINANCES –ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

- Récompenses aux examens (complément)

- Acceptation de remboursements d’assurances

– Décisions modificatives et amortissements

- Etat des crédits reportés sur les budgets 2017

- Subvention 2017 pour le Téléthon

- Examen d’une demande de l’École de Rugby

– Demande de participation à la réhabilitation du local des sapeurs-pompiers de Saint-Aubin

– Examen d’une demande d’occupation de la salle des fêtes

– Recharge d’extincteur à facturer à un locataire de la salle du sous-sol

- Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association JURA SERVICE

– Renouvellement du bail de l’Association Communale de Chasse Agréée

-  Appel à projets dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) au titre de l’année 2018 : Présentation des dossiers susceptibles d’être proposés

PATRIMOINE COMMUNAL :

- Information sur l’audit de sécurité pour l’école 

VOIRIE :

Présentation des réflexions dans le cadre de l’amélioration de la sécurité devant la boulangerie et de la circulation sur le chemin du Vieux Pont.

EDUCATION- PETITE ENFANCE :

- Compte-rendu du conseil d’école du 09.11.2017

– Examen de deux demandes de prorogation d’inscription d’enfants d’ABERGEMENT LA RONCE à l’école de SAMPANS

INTERCOMMUNALITÉ :

– Approbation de la convention de moyens entre le Syndicat Intercommunal pour la Gestion des Equipements Sportifs et ses communes membres

URBANISME :

- Information sur plusieurs demandes d’intention d’aliéner 

 

En mairie, le 30 novembre 2017