Le conseil municipal se réunit, en général, le dernier mardi du mois.


Les séances du conseil municipal sont publiques.

 

Vous trouverez les derniers compte-rendus de séance en cliquant ici.

Réunion du conseil municipal : 

 

Vendredi 30 JUIN 2017 à 17h30 

 ORDRE DU JOUR

- Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

 En mairie, le 22  juin 2017

Le Maire,

 Jean-Louis BOUCHARD 

 

Vendredi 30 JUIN 2017 à 18h30

 ORDRE DU JOUR

-  FINANCES –ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

- Prise en charge repas artificiers, sonorisateur et pompiers Fête Patronale du 1er juillet 2017

–  Fixation du prix de vente d’une parcelle de terrain

– Demande de subvention pour spectacle « Insolite et Merveilleux JURA »

- Bail commercial pour le local de vente de la boulangerie

– Projet de vente de certains logements locatifs

– Acceptation du chèque de l’assurance Protection Juridique dans le cadre du jugement du Tribunal Administratif de Besançon (Affaire BERNARD/Commune d’ABERGEMENT LA RONCE)

– Demande de subvention pour les travaux de chauffage de l’église.

- PATRIMOINE COMMUNAL :

RÉSIDENCE DU CANAL : Remise en conformité du réseau d’assainissement  Résidence du Canal

- VESTIAIRES DU STADE : Adoucisseur 

– CENTRE ADMINISTRATIF ET CULTUREL : Changement porte automatique intérieure 

- MATÉRIEL DE DÉSHERBAGE : Achat de matériel de désherbage dans le cadre du zéro pesticide

– MAISON 2 RUE DE DAMPARIS : réflexion sur la mise en place d’une PAC, le changement des portes et fenêtres et l’isolation du sol des pièces situées à l’étage.

– ÉGLISE : Lancement de la consultation des entreprises pour la rénovation du chauffage

- VOIRIE :

- Réalisation d’un accès à la parcelle située derrière le hangar communal 

-  Création d’un parking à l’extrémité de la rue de l’Ancien Fournil

– Sécurité : Bilan des relevés radars

– Compte-rendu de la réunion relative aux travaux sur le Bief Noir et autorisation pour engager les démarches nécessaires à la réalisation des travaux

- EDUCATION- PETITE ENFANCE- SPORTS ET JEUNESSE :

- Examen de plusieurs demandes de prorogation d’inscription d’enfants  d’ABERGEMENT LA RONCE pour les écoles de DAMPARIS, de DOLE, de TAVAUX, de SAINT-AUBIN ; examen d’une demande d’inscription d’un enfant de Tavaux à l’école d’Abergement la Ronce

-  6 récompenses aux examens pour les élèves entrant en 6ème

- Validation du projet de fusion des clubs (Abergement la Ronce – Saint-Aubin et Damparis) par la Ligue Bourgogne Franche-Comté de Football et travaux nécessaires à l’installation de cette nouvelle entité dans les anciens vestiaires du stade

- URBANISME :

Information sur plusieurs demandes d’intention d’aliéner

- INTERCOMMUNALITÉ :

Examen du rapport annuel d’activités 2016 de la Communauté D’agglomération du Grand Dole

- FORÊTS :

- Destination des coupes de l’année 2018

– Fixation de la taxe d’affouage pour la saison 2017/2018

- QUESTIONS DIVERSES :

– Célébration des 100 ans de Madame LEBOEUF Elise

– Mise à disposition de la salle de convivialité pour FAB’BIEN-ÊTRE

     En mairie, le 22  juin 2017

Le Maire,

 Jean-Louis BOUCHARD