Le conseil municipal se réunit, en général, le dernier mardi du mois.


Les séances du conseil municipal sont publiques.

 

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Réunion du conseil municipal : 

Jeudi 20 juillet 2017 à 18 h 30

 

 ORDRE DU JOUR

-  FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

- Récompenses aux examens jusqu’au baccalauréat

-  Subventions aux associations de septembre 2017 à août 2018

– Examen de la convention de partenariat entre l’Etablissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté, les communes d’ABERGEMENT LA RONCE, TAVAUX et DAMPARIS et l’Association pour le don du sang bénévole de Tavaux et Damparis

– Adhésion au service mutualisé : Technologies d’Information et de Communication pour l’Enseignement (TICE) proposé par le SIDEC dans le cadre de l’École Numérique

– Adhésion au groupement régional d’achat d’énergies

– Prorogation du contrat relatif à la confection et à la livraison des repas (repas à domicile et restauration scolaire)

 

- EDUCATION- PETITE ENFANCE - SPORTS ET JEUNESSE :

- Pass'jeunes étudiants après BAC

- Prise en charge de l'abonnement TGD pour l'accompagnement de bénéficiaire d'un Pass'jeunes non autonome

-  Examen des demandes de dérogation scolaire non traitées lors de la réunion du 30.06.2017

– 9ème Traversée du GRAND DOLE samedi 16 septembre 2017 : Point de ravitaillement dans la commune

 

- QUESTIONS DIVERSES :

Sécurité Routière

 

En mairie, le 13 juillet 2017

Le Maire

Jean-Louis BOUCHARD